Conseil Municipal du 1er Juillet 2025

Diffusion en direct du Conseil Municipal.

00:00:00 Intro
00:04:41 Début du Conseil

FINANCES
00:26:03 1-Gestion de la dette pour l'exercice 2024
01:51:08 2-Demande de garantie d'emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), destiné au financement de la résidentialisation HBM 6-8 rue Jean et André Dugas et 1 square André Ronzé à Saint-Chamond
02:29:00 3-Approbation du plan de financement dans le cadre d'une demande de subvention à la Région pour l'aménagement de la place Neyrand à Saint-Chamond
02:48:51 4-Approbation du plan de financement dans le cadre d'une demande de subvention à la Région pour la requalification de la place Île-de-France à Saint-Chamond
02:50:53 5-Aménagement de la cour d'école Chatelard - demande de subvention auprès de Saint-Étienne Métropole dans le cadre du fonds de concours "Végétalisation des cours d'école"

MÉCÉNAT
02:58:05 6-Lancement d'une démarche de mécénat au sein de la ville de Saint-Chamond
03:08:30 7-Adhésion à l'Association française de fundraising (AFF)
03:11:22 8-Adhésion à la Fondation du patrimoine

RESSOURCES HUMAINES
03:21:55 9-Autorisation de recrutement d'un(e) graphiste par voie contractuelle
03:25:16 10-Modification du tableau des effectifs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
03:27:03 11-SIEL Territoire d'énergie Loire (SIEL-TE-42) - Convention pour l'implantation d'équipements techniques sur des ouvrages communaux

PATRIMOINE COMMUNAL
03:37:50 12-Dynamisation du commerce à Saint-Chamond - Cession du local commercial, sis 1 place Île-de-France, au profit de SNC BBA Tabac

URBANISME - OPÉRATIONS FONCIÈRES
04:13:32 13-Urbanisme - Convention pour l'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à l'occupation et à l'utilisation du sol (ADS)

TRAVAUX - BÂTIMENT - VOIRIE - RÉSEAUX
04:15:00 14-SIEL Territoire d'énergie Loire (SIEL-TE-42) - Travaux d'éclairage public - Place Île-de-France
04:17:41 15-Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Aménagement des abords nord de Novacieries

ÉDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
04:33:55 16-Dispositif Engagement jeunes - Attribution de subvention
04:37:31 17-Subvention prestation de service jeunes au profit du centre social Lavieu
04:41:23 18-Modification du règlement de fonctionnement de la ludothèque
04:48:41 19-Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles publiques de La Croix-Berthaud
04:50:49 20-Contrat de fourniture de repas par le collège Jean Rostand au bénéfice de l'école Massenet Pasteur élémentaire
04:51:52 21-Dispositif Mercredis découverte - Subvention aux associations pour l'année scolaire 2025/2026
04:55:39 22-Dispositif Mercredis découverte - Modification du règlement général

VIE ASSOCIATIVE
04:57:28 23 - Association "Amis du vieux Saint-Chamond" - Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon - Saison 2025/2026
04:59:16 24-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Éclaireuses Éclaireurs de France - Groupe de Saint-Chamond/Chavanne
05:01:13 25-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ADA - Association de défense des animaux

SPORTS
05:08:21 26-Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Cyclo randonneurs de Saint-Chamond"
05:10:14 27-Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Saint-Chamond tennis de table"
05:11:58 28-Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association sportive du collège Pierre Joannon
05:13:17 29-Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association sportive de l'institution Sainte-Marie La Grand'Grange
05:14:19 30-Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'aéroclub de Saint-Chamond
05:15:36 31-Modification du règlement général des animations sportives municipales 6-14 ans et adultes

CULTURE
05:17:35 32-Partenariat avec le Festival des 7 collines pour la programmation du spectacle « Curiosité » - Saison culturelle 2025/2026 - Convention
05:19:09 33-Organisation d'une classe musicale renforcée par le collège Jean Rostand via le Conservatoire Municipal - Renouvellement de la convention

PRÉVENTION - SÉCURITÉ
05:22:47 34-Convention relative à la prise en charge, la capture et l'enlèvement d'animaux avec la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

INTERCOMMUNALITÉ
05:36:38 35-Saint-Étienne Métropole - Composition du conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux

INFORMATION
05:39:01 36-Protection fonctionnelle

COMPTES-RENDUS
05:54:26 37&38 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4e du Code général des collectivités territoriales)

05:57:46 Voeux et Questions Orales